Document d'archives : DOSSIERS PREPARATOIRES AUX RAPPORTS D'INSPECTION

Contenu :

Dossiers classés par ordre alphabétique de nom d'inspecteurs, par ordre chronologique suivant la liste de concordance qui renvoie aux rapport finaux remis au ministre et versés à Fontainebleau, cote CAC : 900193 et 880464
Typologie des documents : lettre de mission aux inspecteurs ; lettre de transmission du rapport ; courrier et correspondance ; documentation ayant servi à l'élaboration du rapport : statistiques ; rapport d'activité ; contrat et subvention ; bilan financier et documents comptables ; organigramme et documents divers sur l'historique du service inspecté.

Cote :

19920213/8-19920213/95

Archives nationales

Liens