Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : LAVOREL : - Droits d'auteurs au ministère de la culture. Cf. 880464/03 - 1984/22 - Rapport concernant M. Mauduech,...

Date : 1961 - 1991

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Titre :

LAVOREL : - Droits d'auteurs au ministère de la culture. Cf. 880464/03 - 1984/22 - Rapport concernant M. Mauduech, directeur des services d'archives départementales de la Meuse. Cf. 880464/03 - 1984/30 - Agents des services extérieurs affectés à l'administration centrale du ministère de la culture. Cf. 880464/04 - 1985/37 - Fonctionnement de l'association pour l'action sociale, culturelle et sportive du ministère de la culture (AASCS). Cf. 880464/04 - 1985/42 - Etude sur les perspectives de carrières des administrateurs civils du ministère de la culture, rapport préliminaire. Cf. 880464/05 - 1986/18 - DRAC de Bourgogne, décembre 1986-janvier 1987. Cf. 880464/05 - 1986/22

Cote :

19920213/42

Inventaire d'archives :

Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspection générale de l'administration (1961-1991)

Thèmes :

administration centrale, base de données, création artistique, décentralisation, déconcentration, informatisation, politique culturelle, service déconcentré

Type de document :

chrono, documentation, étude

Fonctions :

inspection, organisation administrative, étude

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