Document d'archives : D'Oli à Win
Cote :
1656 W 34
Inventaire d'archives :
Collège Diderot de Nîmes. - Inscription, suivi des élèves, discipline (1973-2008) - 1656 W
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2040
Commentaire sur la communicabilité
50 ans à compter de la clôture du dossier ; 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé si présence de données à caractère médical ; 25 ans à compter du décès de l'intéressé. Immédiatement communicable à l'intéressé.