Document d'archives : Angluzelles-et-Courcelles. Revenus communaux. - Affaire des communes de Marigny et d'Angluzelles-et-Courcelles au sujet d'un...
Titre :
Angluzelles-et-Courcelles. Revenus communaux. - Affaire des communes de Marigny et d'Angluzelles-et-Courcelles au sujet d'un fossé (1811) ; vente de prés-marais (1817) ; litige entre les communes de Thaas et d'Angluzelles au sujet du produit d'une location de droit de pêche (1878) ; différent avec la commune de Marigny au sujet d'une propriété indivise (1883) ; dommages de guerre (1931).
Contenu :
Le dossier inclut : Plan d'une partie des marais communaux (1809).
Cote :
2 O 215
Inventaire d'archives :
Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Observations :
48.663769 ; 3.897656