Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Angluzelles-et-Courcelles (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Angluzelles-et-Courcelles (Grand Est, Marne) - commune
Angluzelles-et-Courcelles (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Angluzelles-et-Courcelles

Cote : 9 X 1276

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative.

Cote : 9 X 1276

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Angluzelles et Courcelles.

Cote : 31 X 21

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Angluzelles-et-Courcelles. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1818-1850) : dossiers individuels. - Arrêtés de police (1851-1921).

Cote : 2 O 210

Période : 1818 - 1921

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Angluzelles-et-Courcelles. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison à M. Besset (1837) ; achat d'un terrain aux sieurs Alexandre et Paschal-Briss...

Cote : 2 O 211

Période : 1837 - 1918

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Angluzelles-et-Courcelles. Autres bâtiments civils. - Remise à pompe, pompe et matériel d'incendie (1878-1903). - P.T.T. (1924-1934).

Cote : 2 O 212

Période : 1878 - 1934

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Angluzelles-et-Courcelles. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 9/2

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Angluzelles-et-Courcelles. Propriétés non bâties et bâties. Folios 481-980.

Cote : 3 P 9/4

Période : 1842 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Angluzelles-et-Courcelles. Section A3

Cote : 3 P 710/4

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Angluzelles-et-Courcelles. Section B1

Cote : 3 P 710/5

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

Angluzelles-et-Courcelles (Marne, France)

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