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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1934 - 1939). ...

Date : 1934 - 1939

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Titre :

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1934 - 1939).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

3Q11/380

Inventaire d'archives :

3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service producteur)

BUREAU DE PALAISEAU (service producteur)

BUREAU DE PALAISEAU (service versant)

Conditions d'accès :

NC Numérisé au bout de 50 ans à partir de 1939

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES

Lieux :

PALAISEAU Commune

Thèmes :

20e siècle, enregistrement

Type de document :

Papier, table de succession

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