Document d'archives : Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : plan topographique, plan de l'emprise foncière, contraintes du POS, projet de cession, plan...
Titre :
Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : plan topographique, plan de l'emprise foncière, contraintes du POS, projet de cession, plan des réseaux, accord cession gratuite, notification ZAC des concessions, urbanisme RAZ, POS, commune de Limours objectif urbanisme, commande géomètre, permis de construire, instruction du permis de construire, plan des canalisation EP et EV traversant le terrain, rapport d'inspection du collecteur d'eaux pluviales (1994-2002).
Contenu :
Archives textuelles
Images fixes
Cote :
2172W/42
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)
DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier