Document d'archives : Police municipale : arrêté du maire contre le vagabondage (1890). Urbanisme, clôture d'une franchise par un particulier : demande...
Titre :
Police municipale : arrêté du maire contre le vagabondage (1890). Urbanisme, clôture d'une franchise par un particulier : demande d'autorisation (1870).
Contenu :
Présentation du contenu
Le dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 834 tandis que celui concernant l'urbanisme était conservé dans le dossier anciennement coté 2 O 838.
Cote :
2 O 1783
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)