Document d'archives : Répertoire des décrets, arrêtés et décisions du roi, par ministères (et en outre : Maison du roi, Caisse d'amortissement,...
Titre :
Répertoire des décrets, arrêtés et décisions du roi, par ministères (et en outre : Maison du roi, Caisse d'amortissement, Instruction publique et Beaux-Arts, Eaux et digues, Postes). 1/er/ janvier - 30 décembre 1807. [Un registre in-folio relié cuir rouge, 130 folios] . 1
Contenu :
1. Renvoie aux pages des volumes conservés actuellement dans
AF/IV/1767 et AF/IV/1768.
Cote :
4