Document d'archives : Clercs de Saint-Viateur : demande d’autorisation d’établissement, instruction et rejet de la demande d’autorisation, extraits du...
Titre :
Clercs de Saint-Viateur : demande d’autorisation d’établissement, instruction et rejet de la demande d’autorisation, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie.
Cote :
6 V 46