Document d'archives : Jougne

Contenu :

Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1912-1958
Observations : manque l'arrêt-rapport de compétence en date du 8 décembre 1913 concernant l'exercices 1912. Manquent les arrêts-rapports et les comptes de gestion de 1934 à 1954. Reprise des contrôles en 1955. Manquent les comptes de gestion de 1955 à 1958.

Cote :

20070337/1478

Lieux :

Jougne

Liens