Document d'archives : Presbytère
Contenu :
Litige de propriété : copie de l'acte d'acquisition de terrains de 1741 (1847). Réparation : devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux exécutés, état des lieux (1834-1837, 1907). Amodiation : acte administratif (1924). Mitoyenneté des murs, concession : arrêté préfectoral (1847).
Cote :
E-dépôt 456 2 M 3
Inventaire d'archives :
Observations :
Le dossier des travaux au presbytère (1833-1835) est conservé sous la cote 4 M 1.