Document d'archives : Partition du collège de l'Argentière-la-Bessée, convention et octroi de subventions. 1% décoration (montant de la subvention ou...
Titre :
Partition du collège de l'Argentière-la-Bessée, convention et octroi de subventions. 1% décoration (montant de la subvention ou de la dotation de l'état alloué à la réalisation d'oeuvres artistiques dans les collège). Projets pour les collèges du secteur de Gap.
Contenu :
Présentation du contenu
Partition du collège de l'Argentière-la-Béssée : convention, délibération de convention, projet de construction, conventions de répartition des charges, plans, état de lieux, inventaires, conventions à l'utilisation des locaux.
1% décoration : correspondances, textes...
Collèges du secteur de Gap : projet de création de collèges (Tallard, La Bâtie-Neuve), convocation réunions publiques, extraits de procès-verbal de délibération du Conseil général, fiche d'arbitrage, compte-rendu de réunion, études, historique et calendrier prévisionnel des collèges du bassin gapençais, correspondances...
Cote :
1459 W 10