Bâtiments communaux. – Inspection : feuille d’instruction (1862). Écoles : rapport, procès-verbaux d’adjudication et de réception de travaux, acte d’échange de maisons, extraits des délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges, plan (1820-1905). Église : extraits des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, procès-verbaux d’adjudication de travaux (1820-1911). Presbytère : procès-verbal d’expertise, acte d’acquisition d’une maison et d’un jardin, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, baux de location (1828-1953). Cimetière : acte d’acquisition de terrain, arrêté préfectoral, devis, procès-verbal d’adjudication de travaux (1853-1890). Fontaines, lavoirs et guéoir : extraits des délibérations du conseil municipal, devis, croquis, cahier des charges, acte d’acquisition de terrain (1853-1909). Magasin des pompes à incendies : extraits de délibérations du conseil municipal (1838).

Edpt 343 1M1

Archives communales d'Ortoncourt