Document d'archives : Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; LISSES, EVRY, zones d'habitation, acquisitions...
Titre :
Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; LISSES, EVRY, zones d'habitation, acquisitions foncières par l'etablissement public d'aménagement d'EVRY ; désaffection et aliénation de chemins ruraux : correspondance, documents d'arpentage, avis du Domaine, dossier de désaffection, secteur Etat et secteur établissement public d'aménagement.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1583W/36
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier