Document d'archives : Correspondance relative aux détenus : instructions ministérielles, notes de service, avis d'hospitalisation, de décès ou...

Titre :

Correspondance relative aux détenus : instructions ministérielles, notes de service, avis d'hospitalisation, de décès ou d'exécution, autorisations de contracter mariage, certificats d'indigence, demandes d'emploi, demandes d'intervention, procès-verbaux de gendarmerie, rapports, requêtes, demandes de renseignements, rôles de la cour d'assise du Pas-de-Calais, correspondance (1925-1960). Punition de cellule infligée aux détenus pour évasion ou mauvaise conduite : rapports des surveillants, correspondance (1933-1959). Autorisation de visiter les détenus et d'accéder aux prisons (notamment pour le personnel de santé dans le cadre de la lutte anti-vénérienne) : demandes, avis, rapports de police, correspondance (1923-1958). Demandes de recours en grâce (1939-1949).

Cote :

1 W 14981-1

Où consulter le document :

Archives départementales du Pas-de-Calais

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