Document d'archives : Projet d'ouverture ; dossiers de suivi

Contenu :

Projet d'ouverture : procès-verbal du conseil d’administration de l’université, procès-verbal du conseil d’administration de l’IUT, fiche de projet, programme d’enseignement, plans, enquête, rapport, avis de la commission pédagogique nationale (CPN), avis de la mission scientifique et technique, coupures de presse, notes, correspondance ;
Dossiers de suivi : avis de vacances de poste de directeurs d’IUT, arrêtés de nomination de directeur d’IUT, arrêtés de nomination de directeur de département, arrêtés du conseil d’administration, comptes rendus du conseil de l’IUT, enquête, tableaux de données chiffrées, effectifs, rapports, notes, correspondance.
À noter :
L’envoi des pièces de suivi des IUT et des départements n’étant pas régulière, celles-ci n’ont pas été spécifiées dans le corps de l’instrument de recherche.

Cote :

20090019/10-20090019/102

Description :

Mise en forme :
Classées par académies et établissements.

Liens