CHUILLON Jean-Pierre (legs), EYMARD, GAUTHIER Joseph, GIRARD, GRESSOT

SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Rectification d'un chemin rural, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Propriétés. Rétablissement d'un mur de clôture, SAINT-MAY - - Ponts. Travaux de construction d'un pont, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Biens communaux. Cession de terrain à la commune, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Propriétés. Accès à une propriété privée supprimé, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Procès. Procès Joseph GAUTHIER, SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Comptabilité communale. Dépenses faites pour la commune, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Procès. GIRARD contre EYMARD pour établissement de fontaine, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Cimetière. Établissement d'un cimetière, SAINT-MAURICE - - Propriétés. Demande de réouverture d'une fenêtre sur la maison curiale, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Presbytère. Dommages dus à l'écoulement des eaux de puits du presbytère, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Demande en paiement pour indemnité de terrain, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Propriétés. Construction d'une maison : demande de cessation du maire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Fontaines. Établissement d'une fontaine publique, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Hypothèques. Radiation d'hypothèques, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Écoles primaires et hôtel de Ville. Maisons d'école et Hôtel de ville : construction, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Propriétés. Revendication de propriété, SAINT-MAURICE - - Puits. Puits communal sur une propriété et perte d'un mouton, SAINT-MARTIN-LE-COLONEL - - Ponts. Construction d'un pont, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Propriétés. Dommages causés à une propriété par le pâturage de boeufs, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Écoles primaires et hôtel de Ville. Projet d'école de garçons avec mairie et justice de paix, SAINT-MARTIN-LE-COLONEL - - Travaux communaux. Fournitures et travaux divers, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Sources. Travaux entrepris sur une source communale, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Poids public. Construction et installation d'un pont à bascule, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Bois. Coupes de bois sur une propriété contestée, SAINT-MARTIN-LE-COLONEL - - Hypothèques. Purge d'hypothèques, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs CHUILLON Jean-Pierre à la commune et à la fabrique, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Logement. Demande d'indemnités de logement, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Sources. Différend au sujet des canalisations d'eau de source

Administration communale -- Biens communaux -- Acquisitions (1869-1900), Administration communale -- Bâtiments communaux -- Équipement (1867-1902), Administration communale -- Cimetière -- Établissement (1877), Administration communale -- Logement -- Indemnités (1874-1879), Administration communale -- Poids public -- Construction (1897), Agriculture -- Bois et forêts -- Adjudication de coupes de bois (1872-1888), Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Comptabilité occulte (1868-1912), Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Dettes (1868-1900), Contributions et formalités -- Hypothèques -- Frais de formalités (1882), Contributions et formalités -- Hypothèques -- Radiation (1866-1918), Cultes -- Cures et presbytères -- Dégradations (1876-1888), Cultes -- Cures et presbytères -- Travaux (1877-1899), Eaux -- Fontaines -- Construction (1867-1900), Eaux -- Sources -- Canalisation d'une source (1904-1911), Eaux -- Sources -- Travaux (1883-1903), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Dégradations (1867-1902), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Empiétement de propriété (1866-1884), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Revendication de propriété (1873-1905), Justice -- Procès -- Demande d'action en garantie de la commune (1872-1879), Justice -- Procès -- Honoraires et frais de justice (1867-1903), Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Exécution (1866-1909), Transports -- Chemins vicinaux -- Entretien (1867-1910), Transports -- Ponts -- Construction (1866-1907), Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919)

ABISSET (Constant), maître d'hôtel et propriétaire à Saint-Jean-en-Royans, ALLAIN (Florentin), propriétaire à Saint-Marcel-lès-Sauzet, BELLE (Prudent), propriétaire à Saint-Martin-en-Vercors, BELLE, ancien percepteur à Saint-Jean-en-Royans, BELLIER (Étienne), entrepreneur à Saint-Jean-en-Royans, BOUCHARD, ancien avoué, juge de paix à Vizille (Isère), BRENIER (Luc), trésorier de la fabrique paroissiale de Saint-Laurent-en-Royans, BRUN (Hippolyte), propriétaire à Saint-Laurent-en-Royans, BUIS (Louis), avoué à Die, BUISSON (Auguste), propriétaire à Saint-Laurent-en-Royans, DOTTO (Louis), entrepreneur à Sainte-Euphémie, EYMARD (Oronce), propriétaire à Saint-Martin-en-Vercors, EYNARD (Victoria), d'Hostun, EYRAUD (Victor), curé de la paroisse de Saint-Martin-en-Vercors, FARESSE (Daniel), propriétaire à Saint-Martin-en-Vercors, FARESSE (Jean Martin), ancien adjoint au maire de Saint-Martin-en-Vercors, FEUGIER (Eugène), propriétaire à Villard-de-Lans (Isère), FIGUET (Victor), entrepreneur à Saint-Bonnet-de-Galaure, GAGNOL (Thérèse), veuve LAMBERTON, d'Hostun, GIRODIN (Joseph), entrepreneur à Saint-Jean-en-Royans, GUILLAUMIN, constructeur à Voiron (Isère), JULLIEN (Daniel), avoué à Die, MAGNAN (Eugène), industriel et tourneur à Saint-Laurent-en-Royans, MAGNAT (Julien), entrepreneur de travaux publics à Saint-Jean-en-Royans, MONNIER (Joseph), propriétaire cultivateur à Vinsobres, ODEYER (Augustine), veuve ACHARD, propriétaire de Saint-Laurent-en-Royans, ODIER (Léon), économe de l'hospice de Saint-Jean-en-Royans, Oriol-en-Royans (commune), PASCAL (Jules Joseph), propriétaire à Saint-Maurice, PASCALIS, ancien entrepreneur à Saint-Laurent-en-Royans, PLACE (Daniel), propriétaire à Saint-Martin-en-Vercors, PRE (Hippolyte), propriétaire de Saint-Laurent-en-Royans, PRE (Marius), propriétaire de Saint-Laurent-en-Royans, PRE (veuve), propriétaire de Saint-Laurent-en-Royans, PRINTEMPS (Albert), industriel à Saint-Martin-en-Vercors, ROBERT (Xavier), menuisier à Saint-Jean-en-Royans, RONIN, propriétaire à Saint-Martin-en-Vercors, Rac (commune), SIMONET DE MAISONNEUVE, Saint-Jean-en-Royans (commune), Saint-Jean-en-Royans (maire), Saint-Julien-en-Vercors (commune), Saint-Laurent-en-Royans (commune), Saint-Marcel-lès-Sauzet (commune), Saint-Marcel-lès-Sauzet (fabrique, Saint-Martin-d'Août (commune), Saint-Martin-en-Vercors (commune), Saint-Martin-le-Colonel (commune), Saint-Maurice (commune), Saint-May (commune), TRACOL (Achille), architecte à Valence