Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-en-Royans (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Saint-Jean-en-Royans (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Saint-Jean-en-Royans. - Aménagement d'une desserte dans la zone d'activités.

Cote : 3254 W 66

Période : 2009 - 2011

Fonds : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
N°83200.- Extension du réseau basse tension au poste "Le Royans" pour alimenter les pompes agricoles de M. Vignon Roger et M. Villard Domini...

Cote : 3208 W 1129

Période : 1998 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
VINAY, Claude

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Saint-Jean-en-Royans. - Étude de Maître Terrot : minutes (1584).

Cote : 2 E 275

Période : 1584 - 1584

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Jean-en-Royans. - Étude de Maître Terrot : minutes (1595).

Cote : 2 E 282

Période : 1595 - 1595

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Jean-en-Royans. - Étude de Maître Terrot : minutes (1597).

Cote : 2 E 284

Période : 1597 - 1597

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Jean-en-Royans. - Étude de Maître Terrot : minutes (1599-1600).

Cote : 2 E 285

Période : 1599 - 1600

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Jean-en-Royans. - Étude de Maître Terrot : minutes (1602).

Cote : 2 E 288

Période : 1602 - 1602

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Jean-en-Royans. - Étude de Maître Terrot : minutes (1583).

Cote : 2 E 289

Période : 1583 - 1583

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Jean-en-Royans. - Étude de Maître Terrot : minutes (1588).

Cote : 2 E 291

Période : 1588 - 1588

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France)

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