Document d'archives : Saint-Chaptes
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations : du 27 pluviôse an IV au 12 prairial an VIII.
Cote :
L 1981
Inventaire d'archives :
Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui