Document d'archives : Reboisement de la forêt communale (1812-1822). Vente du quart en réserve (1819). Procès-verbal de reconnaissance du quart en...
Titre :
Reboisement de la forêt communale (1812-1822). Vente du quart en réserve (1819). Procès-verbal de reconnaissance du quart en réserve (1836). Délimitation de la forêt communale (1844). Procès-verbal de délimitation entre les bois de la commune et ceux du comte de Pourtalès (1846). Droit de parcours. Procès-verbal de reconnaissance des cantons défensables (1861-1873). Droit de passage dans la forêt communale (1856-1883 ; 1899). Délits forestiers (1856). Affouage : vente de bois, travaux d’entretien des coupes affouagères (1860-1925).<lb/>Eaux. -Projet de captage de trois sources (1882). Etablissement d’un puits au quartier dit "la Manère" (1890-1891).
Cote :
577 Edepot 27