Document d'archives : Marchés publics. - Marchés 314 (09 Paillade Automobiles), 298 (A9 Miras Gymnase Lou Clapas, B9 Sté Fanutti, C9 Riquier, D9...
Titre :
Marchés publics. - Marchés 314 (09 Paillade Automobiles), 298 (A9 Miras Gymnase Lou Clapas, B9 Sté Fanutti, C9 Riquier, D9 Socano,E9 SAPS,F9 Lyron, G9 Berthillot, H9 CSS, 19 Daynes), 303 (18 Tixit): décomptes, fiches de réception des travaux, délibération, rapport de présentation, copie du Dossier de Consultaion des Entreprises.
Cote :
443 W 59
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2025
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, FICHE, PIECE COMPTABLE