Document d'archives : Montceau-les-Mines, Sens, Semur-en-Auxois, Paray-le-Monial
Contenu :
Présentation du contenu
Procès-verbaux
Cote :
1260 W 12
Inventaire d'archives :
1260 W - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS)
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2029