Document d'archives : Bas-Rhin

Contenu :

Pièce n° 1. Procès-verbal d'inventaire du mobilier le plus précieux du couvent des capucins de Fort-Louis. 31 mai 1790.
Pièce n° 2. Procès-verbal d'inventaire du mobilier le plus précieux de l'abbaye de Neubourg, ordre de Cîteaux, ville de Haguenau. 25 mai 1790.
Pièce n° 3. Procès-verbal d'inventaire du mobilier le plus précieux du couvent des augustins de Landau. 5 juin 1790.
Pièce n° 4. Procès-verbal d'inventaire du mobilier le plus précieux du couvent des capucins de Landau. 8 juin 1790.
Pièce n° 5. Procès-verbal d'inventaire des biens de l'abbaye bénédictine de Marmoutier. 25 mai 1790.
Pièce n° 6. Procès-verbal d'inventaire du mobilier le plus précieux du couvent des capucins de Wimbach. 27 mai 1790.
Pièce n° 7. Procès-verbal d'inventaire du mobilier le plus précieux du couvent des augustins de Wissembourg. 4 juin 1790.
Pièce n° 8. Procès-verbal d'inventaire du mobilier le plus précieux du couvent des capucins de Wissembourg. 7 juin 1790.
Pièce n° 9. Procès-verbal du différend survenu entre les municipalités d'Haguenau et de Dauendorf, quant à celle devant dresser l'inventaire du mobilier de l'abbaye de Neubourg. 25 mai 1790.
Pièce n° 9 bis. État des canons dus par différents particuliers des biens et cens qu'ils tiennent à ferme, appartenant à l'abbaye de Neubourg et échus à la Saint-Martin de la présente année 1790. État des rentes foncières. État des revenus et droits seigneuriaux tiré des registres de l'abbaye de Neubourg. État des capitaux dus par différents particuliers à l'abbaye de Neubourg. 25 mai 1790.
Pièce n° 9 ter. Procès-verbal d'inventaire du mobilier le plus précieux de l'hôtel de Neubourg, dépendant de l'abbaye. 29 mai 1790.
Pièce n° 10. Procès-verbal d'inventaire des biens des religieuses de l'abbaye de Biblisheim, ordre de Saint-Benoît, congrégation de l'évêché de Strasbourg. 22 mai 1790.
Pièce n° 11. "n° 67. Département du Bas-Rhin : État des inventaires des maisons ecclésiastiques et religieuses envoyés au comité Ecclésiastique de l'Assemblée nationale". Sans date.

Cote :

F/19/611/A

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