Document d'archives : Instruction publique.-Dépenses de l’instruction primaire : solde des contingents, communiqués, extrait d’arrêté préfectoral...
Titre :
Instruction publique.-Dépenses de l’instruction primaire : solde des contingents, communiqués, extrait d’arrêté préfectoral (1876, 1889). Legs Collot en faveur des écoles et du bureau de bienfaisance : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêté préfectoral (1910-1911). Commission municipale scolaire, déclaration de déscolarisation d’Alixe Robert : correspondance (1882) ; délibérations : extraits du registre des délibérations (1883-1884) ; nomination des délégués du conseil municipal : délibération du conseil municipal (1912, 1920, 1929). Mobilier scolaire : inventaires (1884-1885). Chauffage des instituteurs et institutrices : communiqués (1911). Instituteurs et institutrices, nomination : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, conditions (1817, 1886, s.d.). Ecole des filles, adjudication de bancs et d’un tableau : procès-verbal (1836). Ecole maternelle, transformation en classe enfantine : communiqués (1886-1887). <lb/><lb/>28 pièces papier, 3 registres. <lb/>
Cote :
95 Edepot 113
Inventaire d'archives :
95Edepot - Archives communales déposées de Breurey-lès-Faverney