Document d'archives : Instruction publique.-Dépenses de l’instruction primaire : solde des contingents, communiqués, extrait d’arrêté préfectoral...

Titre :

Instruction publique.-Dépenses de l’instruction primaire : solde des contingents, communiqués, extrait d’arrêté préfectoral (1876, 1889). Legs Collot en faveur des écoles et du bureau de bienfaisance : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêté préfectoral (1910-1911). Commission municipale scolaire, déclaration de déscolarisation d’Alixe Robert : correspondance (1882) ; délibérations : extraits du registre des délibérations (1883-1884) ; nomination des délégués du conseil municipal : délibération du conseil municipal (1912, 1920, 1929). Mobilier scolaire : inventaires (1884-1885). Chauffage des instituteurs et institutrices : communiqués (1911). Instituteurs et institutrices, nomination : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, conditions (1817, 1886, s.d.). Ecole des filles, adjudication de bancs et d’un tableau : procès-verbal (1836). Ecole maternelle, transformation en classe enfantine : communiqués (1886-1887). <lb/><lb/>28 pièces papier, 3 registres. <lb/>

Cote :

95 Edepot 113

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
31 pièces

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Archives départementales de la Haute-Saône

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