Document d'archives : Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements...
Titre :
Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.
Cote :
7 S 10147
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Arrêté, Délibération, Liste, Plan, Procès-verbal de visite des lieux, Pétition, Rapport, Registre d'enquête