Document d'archives : Avril 2000 - Juin 2000

Contenu :

Séance du 26 avril 2000 :
- plan de gestion de la réserve naturelle de l'Estagnol, commune de Villeneuve-lès-Maguelonne (Hérault),
- plan de gestion 1999-2003 de la réserve naturelle de la forêt d'Erstein (Bas-Rhin),
- plan de gestion 2000-2004 de la réserve naturelle de l'île de Rhinau (Bas-Rhin),
- projet de travaux du refuge de Sales dans la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie),
- motion du CP demandant l'intervention du ministère dans le cadre des renégociations de droits d'eau EDF sur le Rhin.
Séance du 25 mai 2000 :
- point sur Natura 2000,
- projet de création de réserve naturelle de la Bassée (Seine-et-Marne),
- plan de gestion transitoire 1999 de la réserve naturelle de l'Etang Noir (Landes),
- projet de réserve naturelle de Ristolas-Mont-Viso (Hautes-Alpes) (N.B. : dossier manquant. Voir Comité permanent du 26 juin 2002).
Séance du 20 juin 2000 :
- plan de gestion 2000-2004 de la réserve naturelle des marais de Séné (Morbihan),
- plan de gestion 2000-2004 de la réserve naturelle du Massif du Grand Ventron (Vosges et HautRhin),
- plan de gestion 2001-2005 de la réserve naturelle du Frankenthal-Missheimle (Haut-Rhin),
- projet de création de réserve naturelle sur les formations récifales de la côte ouest et sud de la Réunion (Réunion).
Séance du 21 juin 2000 (première partie) :
- programme d'aménagement 2000-2006 du parc national des Cévennes situé principalement en région Languedoc-Roussillon,
- bilan des opérations de destruction des grands cormorans et les propositions d'intervention pour la saison 2000-2001,
- projet de transposition en droit français des directives européennes Habitats et Oiseaux (N.B. : voir dossier Natura 2000 dans CP du 25 mai 2000),
- projet de décret adaptant certaines dispositions du code rural à l'aménagement foncier rural,
- projet de travaux de réfection du télésiège de la Cascade dans la réserve naturelle de l'Iseran (Savoie),
- projet d'extension de la réserve naturelle de l'Estuaire de la Seine (Seine-Maritime).

Cote :

20070642/21

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