Document d'archives : Dossier sur le bassin de Thau, 1954-1960 - règlementation CEE, 1964-1965 - textes relatifs aux commissions régionales...

Date : 1899 - 1982

Titre :

Dossier sur le bassin de Thau, 1954-1960 - règlementation CEE, 1964-1965 - textes relatifs aux commissions régionales d'établissements des pêches, 1950-1983

Cote :

19920161/6

Inventaire d'archives :

Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des cultures marines ; Bureau des cultures marines (1899-19...

Lieux :

atlantique (océan), corse (france , région administrative), thau (étang)

Thèmes :

aquaculture, conchyliculture, domaine public maritime, littoral, ostréiculture, sinistre

Type de document :

rapport, étude

Fonctions :

aménagement du territoire, concession, gestion du domaine public, réglementation

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