Document d'archives : Marchés à Procédures Adaptées. - Marchés ABV, ABU, ABT, ABS, ABQ, ABP, ABN, ABM, ABL, ABK, ABJ, ABI, ABH, ABG, ABE, ABC, ABA ,...
Titre :
Marchés à Procédures Adaptées. - Marchés ABV, ABU, ABT, ABS, ABQ, ABP, ABN, ABM, ABL, ABK, ABJ, ABI, ABH, ABG, ABE, ABC, ABA , ABO, ACA, ABR, ABY, ACO : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis.
Cote :
527 W 2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2030
Thèmes :
Type de document :
DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PLAN, PROCES-VERBAL