Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES, BLANDY. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière,...

Date : 1929 - 1970

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Titre :

BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES, BLANDY. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1057W/27

Inventaire d'archives :

RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS, SAPEURS-POMPIERS, DOSSIERS DE PERSONNEL, MEDAILLES D'HONNEUR.

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1970

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS

Lieux :

BIEVRES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BLANDY, BALLAINVILLIERS

Thèmes :

20e siècle, protection civile, sapeur pompier

Type de document :

Papier, dossier de carrière

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