- Contrat n°155 du 15 avril 1949, résiliation en 2003 (Mairie de la Roche-des-Arnauds) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial (1949-2003). - Contrat n°145 du 17 juin 1949, résiliationen 1977 (Roche Lucien à Upaix) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, plans et photos (1949-1977). - Contrat n°310-311 du 20 février 1950, résiliation en 1983 (Bellon Roux à Saint-Firmin) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, dégâts plantation, plans et photos (1944-1990). - Contrat n°5270 du 20 septembre 1972, résiliation en 2006 (Hertig Max à Aspres-lès-Corps) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, plans (1972-2006)

1734 W 7

Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires