Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Elections/Elections politiques/Elections municipales Pontoise Putel et Desableaux ...

Date : 1880 - 1880

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Titre :

Elections/Elections politiques/Elections municipales Pontoise Putel et Desableaux

Contenu :

Présentation du contenu

Elections municipales : " Aux électeurs de Pontoise : non à la calomnie ! "

Cote :

1 Fi 1342

Inventaire d'archives :

1Fi - Affiches 1665-

Informations sur l'acquisition :

Mode d'acquisition :

Legs Le Charpentier

Conditions d'accès :

Communicabilité

Non communicable

Conditions d'utilisation :

Demande autorisation de reproduction

Description physique :

description_materielle: affiche couleur

Information matérielles :

Papier

Mauvais

Dimensions :

82x63

Ressources complémentaires :

Document extrait de la cote 29Z15

Observations :

origine du document

archives municipales

Personnes :

Billoin, Charles Arthur, Deligny, Henri, Desableaux, Germain, Auguste, Huyot, Louis, Moreau, Julien

Lieux :

Ordre (rue de l'), Tribunal et justice de paix, rue Lemercier, Hôtel de ville, Petit Martroy (place du), Prison, place du Petit Martroy, Château (rue du), Fossés (boulevard des)

Type de document :

affiche couleur

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