Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prison, place du Petit Martroy

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Prison et tribunal ruelle de la Prison, entretien, frais de justice : délibérations, devis, courriers, circulaires

Cote : 5 M 11

Période : 1796 - 1843

Fonds : 5M - Edifices divers
Pontoise La vieille prison : dalles tumulaires inscriptions

Cote : 37 Z 331

Période : 1883 - 1883

Fonds : 37Z - Fonds Tavet Delacour
Ancienne prison et ancien Hôtel de Ville Lebas [ Auteur ] Pontoise

Cote : 3 Fi 92

Période : 1884 - 1884

Fonds : 3Fi - Cartes et plans bâtiments 1700-1950
Ecole maternelle du Petit Martroy, dossier technique, construction (emplacement de l'ancienne prison) : devis, plans, état du mobilier, déli...

Cote : 4 M 22

Période : 1888 - 1899

Fonds : 4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Elections/Elections politiques/Elections municipales Paris Clavel

Cote : 1 Fi 1341

Période : 1880 - 1880

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Elections municipales Pontoise Putel et Desableaux

Cote : 1 Fi 1342

Période : 1880 - 1880

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Ville du Chesne, Parizot [ Auteur ]

Cote : 2 Fi 133

Période : 1889 - 1889

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Bâtiments judiciaires/Prison et Tribunal/Construction Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise Pâris

Cote : 1 Fi 2576

Période : 1875 - 1875

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Bâtiments judiciaires/Ancienne prison et tribunal/Acquisition Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise Putel et Desableaux

Cote : 1 Fi 2575

Période : 1884 - 1884

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Prisons - Ancienne prison - ruelle de de la prison - Maison d'arrêt Pontoise - Maison d'arrêt Osny

Cote : 1 DHP 42

Période : 1700 - 2021

Fonds : 1DHP

Prison, place du Petit Martroy

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