Document d'archives : Élections municipales de 1792 (10 et 17 décembre). - Résultats des votes : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, lettre de...
Titre :
Élections municipales de 1792 (10 et 17 décembre). - Résultats des votes : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, lettre de démission. Recensement des votes : procès-verbaux .
Cote :
1 K/COM 529
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable