Document d'archives : Crèche Le Petit Prince de Boutonnet, construction : plans du dossier des ouvrages exécutés (1995-1996) ; commission de sécurité :...
Titre :
Crèche Le Petit Prince de Boutonnet, construction : plans du dossier des ouvrages exécutés (1995-1996) ; commission de sécurité : courrier, plans, certificats de conformité, avis de la Protection Maternelle et Infantile (1996) ; suivi après-vente : correspondance, fiche d'intervention (1996-1997) ; étude du sol : correspondance, devis (1994) ; Electricité De France et France Télécom : devis, correspondance (1994-1996) ; acquisition du Mas de Belvezet : plan, acte notarié, délibérations, permis de construire, convention (1990-1994).
Cote :
512 W 2
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2022
Thèmes :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES, FICHE, PERMIS DE CONSTRUIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN