Document d'archives : VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : demande de permission de voirie, étude de sol, permis de construire, réunion...
Titre :
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : demande de permission de voirie, étude de sol, permis de construire, réunion préparatoire, architecte Stella, notes, correspondances, installations classées.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1649W/35
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service producteur)
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 25 ans à partir de 1995
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Type de document :
Papier, correspondance, marché public, note, permis de construire, rapport