Document d'archives : - Instruction émanant du Premier ministre : pouvoir réglementaire. (1/2/1980) - Modification de l'heure légale. (1974-1977) -...
Titre :
- Instruction émanant du Premier ministre : pouvoir réglementaire. (1/2/1980) - Modification de l'heure légale. (1974-1977) - Transconsult. (1974-1975) - Centre de productivité des transports. (1976) - Département et comité de coordination, des statistiques de transport : attributions. (1980) - Ingénieurs des Ponts et Chaussées et de l'Aviation civile, européennes et étrangères ; commerce extérieur ; programme de localisation quai de la rapée ; association technique interministérielle des transports (A.TI.TRA.). (1976-1977) - Commission des marchés d'approvisionnement généraux : nomination d'un membre. (21/2/1980)
Cote :
19810689/39
Inventaire d'archives :
Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1969-1981)
Institutions :
Régie autonome des transports parisiens, Société nationale des chemins de fer français
Thèmes :
action sociale, aviation civile, budget, construction navale, continuité territoriale, grève, météorologie, personnel, transport, usager
Type de document :
budget, chrono, communiqué, compte-rendu de séance, discours, procès-verbal de séance, rapport