Document d'archives : Rapports d'experts.

Contenu :

Documents signalés. - Affaire entre M. Larguier contre les époux Truilhier-Payan (18 juin 1833) : rapport de bornage du domaine de l'Attilon (appartenant à M. Larguier) et du domaine des Bécasses (appartenant aux époux Truilhier-Payan), au Plan du Bourg, terroir d'Arles ; plan en couleurs, 17 x 70 cm, échelle non indiquée, de la ligne divisoire entre les domaines de l'Attilon et des Bécasses. Affaire entre M. Agricol Joseph Bonet d'Oléon contre Jean Joseph Bertrand : plan en couleurs, 44 x 30 cm, échelle 16 cm pour 400 m, représentant la division des propriétés d'Oléon et Bertrand, quartier de la Durance, section A de Châteaurenard (10 août 1835). Succession de Benoît Gauthier : plan géométral en couleurs, 51 x 27 cm, échelle 1/2500, représentant le mas et les terres de Gauthier, quartier de Vinos, section B de la Crau, commune de Saint-Rémy (27 octobre 1835). Affaire entre Claude Sylvain Bertrand contre les consorts Antoine et Coelina Allavene (11 février 1836) : rapport concernant le partage du domaine dit « le mas de Peyron », situé en Camargue, terrritoire d'Arles ; plan parcellaire en couleurs, 33 x 50 cm, échelle non indiquée, représentant le domaine du Peiron [sic], section AH d'Arles ; avec plan détaillé de l'habitation où figure le four. Affaire entre Pierre-Silvestre Bassaget contre les consorts Pierre Bassaget et Marie Vesson : rapport d'arpentage du domaine dit « le Château d'Astouin », section E, commune des Saintes-Maries-de-la-Mer (1er mars 1836) [document non communicable car en mauvais état] voir aussi le plan communicable sous 3 U 3 299 3.

Cote :

3 U 3 299 1

Informations sur l'acquisition :

. versement numéro via reprise-2695 Service versant inconnu

Conditions d'accès :

Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75

Ressources complémentaires :

600 U 14-15

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

Liens