Document d'archives : Comité syndical, désignation des délégués municipaux : délibérations des communes (1977, 1985-1986, 1989-2001). Création et...

Titre :

Comité syndical, désignation des délégués municipaux : délibérations des communes (1977, 1985-1986, 1989-2001). Création et modification du Syndicat, demandes de création : délibérations de communes (1953) ; règlement intérieur : notice, projet, document final (1953-1954) ; création : arrêté préfectoral (1954) ; modification du règlement intérieur : arrêté préfectoral, document modifié, délibérations des communes (1964) ; adhésion des communes : délibérations, arrêté préfectoral (1968-1969) ; adhésion de l'association foncière de Bonnes : délibérations des communes (1979) ; adhésion de communes : délibérations, arrêté préfectoral (1990) ; modification des statuts : délibérations, conventions des communes (1997-1998) ; projet de dissolution : courriers, note de synthèse, délibérations des communes, démission des membres du bureau (2005-2006).

Cote :

E depot 368/3

Inventaire d'archives :

Syndicat mixte de travaux communaux

Archives départementales de la Vienne
      • Comité syndical, désignation des délégués municipaux : délibérations des communes (1977, 1985-1986, 1989-2001). Création et modification du Syndicat, demandes de création : délibérations de communes (1953) ; règlement intérieur :...

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