Document d'archives : Marchés publics : dossiers communaux.
Cote :
1304W 47
Inventaire d'archives :
1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
Institutions :
Lieux :
Saint-Alban-Leysse (Savoie ; France), Rotherens (Savoie ; France), Ruffieux (Savoie ; France)