Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Succession Allouard.

Date : 1793 - 1892

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Contenu :

Succession d'Antoine Ignace Allouard (1815-1891), éditeur-libraire, 1793-1892 :

- acquisition de terrains à Vaucresson (Hauts-de-Seine), 1862-1870 : enchère, 15 juillet 1869 ; quittance, 2 juin 1870 ; obligation, 26 mars 1864 ; cahier d'enchères, 12 octobre 1862.

- résidu de l'inventaire après décès de M. Allouard, 18339 - 1875 : quittance, 3 juillet 1845 ; obligations, 1843 - 1847 ; acte de sociétés, 9 décembre 1847 ; procès-verbal de mise aux enchères, 13 septembre 1839.

- titres de propriété d'une maison sise à Paris, rue de Chabannais, 1799 - 1892 : titres et anciens titres de propriété de la maison sise 7 rue de Chabannais ; état des lieux, 15 juin 1799 ; contrat de mariage entre Jean-Pierre Maradan, employé, demeurant à Paris, 2 rue Grange-Batelière, et Etienne Marie Cason, fille mineure, demeurant 7 rue de Chabannais, 25 octobre 1806 ; quittance, 18 juillet 1802.

Cote :

MC/DC/XLII/21

Inventaire d'archives :

Dossiers de clients de l'étude XLII (1226 - 1934)

Personnes :

Allouard, Antoine Ignace, Cason, Etienne Marie, Maradan, Jean Pierre

Lieux :

Chabanais (rue), Vaucresson (Hauts-de-Seine), Grange-Batelière (rue de la)

Type de document :

acte de société, cahier d'enchères, contrat de mariage, dossier de client, inventaire après décès, obligation, procès-verbal, quittance, titre de propriété

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