Document d'archives : Fiches d'analyse
Contenu :
Programme et compte rendu de visites contractuelles, notes préparatoires, compte rendu de réunion, fiche de contrat d’établissement, contrat d’établissement, notes et tableaux récapitulatifs, mode d’emploi de la politique contractuelle, rapport, documentation, correspondance.
Cote :
20090019/111-20090019/114
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement par contrats vagues, académies puis universités.