Document d'archives : Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY :...
Titre :
Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2012W/28
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)
SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, Papier, arrêté préfectoral, marché public