Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nozay (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Nozay (Île-de-France, Essonne) - commune
Nozay (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Caumont-la-Force (Adélaïde Marie Madeleine Galard de Brassac de Béarn, veuve) (Vauréal - Cergy). - Caussin ...

Cote : 5Q 211

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Centimes extraordinaires communaux : résultats des cessions de la Commission du Conseil Général sur la f...

Cote : 1 O 52

Période : 1920 - 1929

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Champagne. - Palefrenier du comte d'Artois. Versailles. - Champagne de Folville (L. N.). - Lieutenant-colonel. ...

Cote : 4Q 73

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
MONTLHERY à ORMOY-LA-RIVIERE.

Cote : 883W/11

Période : 1945 - 1945

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
Nozay

Cote : 3Q 56

Période : 1790 - 1801

Fonds : Domaine, 1791-1940
Créances diverses. Location du jardin du presbytère. Pas de curé à Nozay c'était un vicariat de la Ville du ...

Cote : 3Q 56

Période : 1790 - 1801

Fonds : Domaine, 1791-1940
Polignac (Diane, comtesse de) (Versailles). - Pollet, prêtre (Saint-Germain-en- Laye). - Pommereux (...

Cote : 5Q 254

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales et au Conseil d'arrondissement, 1892-1896

Cote : 5 K 263

Période : 1892 - 1896

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
1945 Perceptions de Bonnières, à Villebon

Cote : 5 K 287

Période : 1945 - 1945

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
PRÉVOST D'ARLINCOURT (Ch.), Fermier général, Magny-les-Hameaux. - Prioreau. - Commandant de la Maréchaussée. ...

Cote : 4Q 224

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940

Nozay (Essonne, France)

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