Document d'archives : Direction générale des collectivités locales
Contenu :
Organisation et attributions : rapport, projets d’arrêtés, note, organigramme, textes règlementaires, extraits du Journal officiel (2001).
Sous-direction des finances locales et de l’action économique, organisation : organigrammes (s.d.) ; bilan de l'activité des bureaux : compte rendu, tableaux (2000-2004) ; élaboration du programme national de formation 2003/2004 : compte rendu, note, fiches (2003).
Système informatique Colbert de gestion des dotations, réforme et préparation du passage à l’euro : correspondance, notes, schémas, planning, documents de travail, tableaux, contrat, étude, ordre du jour, comptes rendus, relevé de décisions, bilan, circulaire, manuel utilisateur (1994-2004).
Instruction budgétaire et comptable M14, mise à disposition sur le réseau intranet du ministère de l’Intérieur : notes, bon de commande, bon de livraison, proposition d’engagement initial, correspondance, comptes rendus, tableaux, documents de travail, documentation, répertoire alphanumérique de la M14 (1998-1999).
Télétransmission des actes budgétaires et automatisation du contrôle budgétaire, association de la Direction générale des collectivités locales (DGCL) au projet Hélios de la Direction générale de la comptabilité publique (DGCP) : correspondance, notes, fiches, ordre du jour (2002-2003).
Cote :
20080213/1