Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Autoroutes du Sud de la France, Paris (Seine).Tunnel du Puymorens. Condamnation du...

Date : 1986 - 2003

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Titre :

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Autoroutes du Sud de la France, Paris (Seine).Tunnel du Puymorens. Condamnation du Journal ""le Monde"" pour diffamation : correspondance, notes manuscrites, articles de presse, revue ""l'Evènement du Jeudi"" (juillet 1991), photocopie du jugement rendu le 15 mai 1991, mémoire de Delphine Bonnin ""Autoroute et patrimoine"" (2002-2003), (1986-2003),.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

124J/127

Inventaire d'archives :

DENIEUL, Michel (ancien préfet).

Informations sur le producteur :

DENIEUL Michel (service producteur)

DENIEUL Michel (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Observations :

copie des documents à caractère personnel soumise à autorisation du donateur puis de ses ayants droit

Personnes :

Lieux :

Thèmes :

20e siècle, autoroute, carrière professionnelle, contentieux administratif

Type de document :

Papier, correspondance, minute juridictionnelle, mémoire, revue de presse

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