Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Protestation du marquis de Mirepoix contre la préséance accordée, à son préjudice, au vicomte de Polignac. — Imposition pour...

Date : 1773 - 1774

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Titre :

Protestation du marquis de Mirepoix contre la préséance accordée, à son préjudice, au vicomte de Polignac. — Imposition pour l'entretien du chemin de Saint-Ambroix à Alais, de Sommières à Alais, et de Nîmes à Saint-Hippolyte. — Rapport détaillé sur les preuves de noblesse du marquis de Pierre de Bernis et sur sa filiation ; il est reçu aux États en qualité de baron de Pierre-Bourg. — Délibération relative l'entretien des mendiants dans les différents dépôts établis à Toulouse, à Montpellier et au Puy.

Contenu :

Présentation du contenu

In-folio, 696 feuillets, papier.

Cote :

C 412

Inventaire d'archives :

Administrations provinciales (1096-1793) - C

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Lieux :

Montpellier (Hérault, France), Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France), Toulouse (Haute-Garonne, France)

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