Document d'archives : Chemin vicinal ordinaire n° 3. – Rectification : actes de vente amiable avant jugement sur expropriation (1863-1891), demandes...
Titre :
Chemin vicinal ordinaire n° 3. – Rectification : actes de vente amiable avant jugement sur expropriation (1863-1891), demandes d'alignement (1868-1903), rôle des journées volontaires (1864), procès-verbaux de la commission départementale (1881, 1891), délibérations (1877-1891), plan (1863), état des ressources (1881), correspondance (1863-1882).
Cote :
E DEPOT 170/1 O 11
Inventaire d'archives :
E DEPOT 170 - Archives communales déposées de Massingy (1601-1976)