Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 14 mai, 2 juillet, 24 septembre 1998, 16 février 1999. - Messanges : révision partielle des plans d'occupation des sols....

Date : 1998 - 1999

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Titre :

14 mai, 2 juillet, 24 septembre 1998, 16 février 1999. - Messanges : révision partielle des plans d'occupation des sols. Soustons, Messanges, Mimizan : modification des espaces boisés classés. Plan d'alignemement en bordure de la route départementale 124. Vielle-Saint-Girons : régularisation d'un permis de construire en site classé à l'étang de Léon. Tarnos : projet de village de vacances. Soustons : conformité sur la loi littoral, projet en site inscrit, projet de base nautique pour poly-handicapés, demande de permis de construire et de démolir en site classé aux abords de l'étang.

Cote :

1442 W 15

Inventaire d'archives :

Préfecture des Landes : sites classés (1442 W)

Lieux :

Soustons (Landes, France), Landes (France ; département), Tarnos (Landes, France), Vielle-Saint-Girons (Landes, France), Messanges (Landes, France), Mimizan (Landes, France)

Thèmes :

carrière, détention d'armes, eau potable, installation classée, monument historique, patrimoine architectural, site

Type de document :

Document d'archives

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