Document d'archives : Séance du 5 juillet 2000 à Paris, BnF Tolbiac : procès-verbal de la séance, liste des participants, convocations et ordre du...
Titre :
Séance du 5 juillet 2000 à Paris, BnF Tolbiac : procès-verbal de la séance, liste des participants, convocations et ordre du jour, législation en vigueur, mise en œuvre du comité technique, dépôt légal en ligne, rapports annuels des institutions (CNC, INA et Intérieur).
Cote :
2005/061/008/1
Inventaire d'archives :
2005/061 Archives du conseil scientifique du dépôt légal (1991-2005)